Mentions légales

Raison sociale et Immatriculation

Prodemial SAS Société au capital social de 50 000 euros – RCS Toulouse 810 852 129 – N°TVA : FR 02 810852129
11, avenue Parmentier – CS 70117 – 31201 Toulouse cedex 2
Tél. 05 67 73 33 00 – Fax 05 67 73 30 00

Directeur de la publication

Irina Chausson, directeur général de Prodémial

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la tenue d’un fichier commercial informatique. Les destinataires des données sont les différents services constituant Prodémial. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6/01/1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Prodémial – Responsable Accès et Rectification des données informatiques – 11 avenue Parmentier – CS 70117 – 31201 Toulouse cedex 2.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les informations consultables sur le Site le sont à titre informatif et ne constituent en aucune façon une offre de services. Prodémial saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Site. Prodémial met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenues pour responsables des erreurs ou omissions, ainsi que d’une éventuelle indisponibilité d’informations ou de services. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le Site www.prodemial.fr est un site  donnant accès à d’autres sites, susceptibles de présenter leurs propres règles d’accès et d’utilisation, qu’il convient de consulter et de respecter.

Protection intellectuelle

Le Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission et/ou dénaturation, totale ou partielle du Site et de ses composants (y compris de nos marques et logos et ceux de nos partenaires), par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite, engagerait la responsabilité de son auteur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants et L.713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, les bases de données figurant sur le Site sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. A ce titre, la réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée, totale ou partielle, engagerait la responsabilité de son auteur.

Hébergement

Omnium Finance
N° de registre du commerce : R.C.S. Toulouse 413 583 022
Société par Action Simplifiée
Au capital de 2 242 666,50 euros
11, avenue Parmentier- CS 70 117
31 201 Toulouse cedex 2
Tel. 05 67 73 30 00 – Fax : 05 67 73 30 01

Google analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Réalisation

Département Créatif – www.departementcreatif.com